Au crépuscule du siècle dernier, pendant ma thèse de doctorat, je m’étais retrouvé dans une vente aux enchères où avais fait l’acquisition d’un carton bien poussiéreux. J’en avais exhumé un ouvrage au dos abimé, qui ne ressemblait guère aux autres : Synopsie du Code civil de Noël-Mathieu Brossard, publié en 1841.
Mais je n’étais pas prêt.
A ce moment-ci, je l’avais trouvé trop grand pour moi.
Aussi en avais-je fait offrande à mon directeur de thèse, Thierry Revet.
Je garde en mémoire sa réaction : « Ce livre est extraordinaire. »
Extraordinaire, oui.
Non par sa forme, son style ou ses solutions, qui appartiennent à leur temps, mais par son ambition.
Car Brossard poursuit quelque chose de vertigineux : cartographier le Code civil dans son intégralité, presque sa plénitude.
En montrer la logique d’ensemble, faire ressortir, article après article, l’architecture totale des rapports humains.
Trente années d’un travail opiniâtre, sans relâche, pour un livre-monde.
L’entreprise reposait sur une conviction profonde : le Code civil n’est pas un simple recueil de règles.
C’est l’organisation rationnelle de la société française elle-même : famille, propriété, transmission, responsabilité, contrat, dette, circulation des biens et des volontés.
La véritable constitution des Français, selon l’idée prêtée à Napoléon.
Dans cette cartographie, il y a une foi que nous avons peut-être perdue, et qui existait encore à l’origine du Nouveau Code de procédure civile – je l’ai réalisé il y a peu, en rouvrant Motulsky (https://lnkd.in/dHctTYxE).
La foi que le droit peut contenir le réel.
Que chaque conflit humain possède une qualification exacte, une solution rationnelle, une place dans le système.
Que le juge, en tranchant, ne fait que rétablir l’équilibre d’un édifice préexistant, presque écrit d’avance.
Pour cela, la lutte était nécessaire.
Notre culture du contentieux vient de là.
Elle hérite de ce moment historique où l’on croyait sincèrement que la loi pouvait appréhender l’intégralité des relations sociales.
Que la carte était à la mesure du territoire.
Cette foi est, pour le moins, vacillante.
Non parce que le droit serait devenu inutile, loin s’en faut.
Mais parce que le conflit humain déborde les catégories qui prétendent le saisir.
Parce qu’il arrive que la revendication du droit ne suffise pas à atteindre le juste.
Parce que certaines douleurs, certains désaccords, certaines ruptures résistent à la qualification.
Il reste parfois, de loin en loin, la force de l’héritage.
Une confiance presque héroïque dans la puissance civilisatrice du droit – avec même ce souffle saisi par Victor Hugo : « Leur âme chantait dans les clairons d’airain ».
Une époque où les juristes pensaient en architectes du monde social.
Tout cela est révolu.
(𝘐𝑙 𝑟𝘦𝑠𝘵𝑒 𝑎𝘶𝑠𝘴𝑖 𝑐𝘦 𝘭𝑖𝘷𝑟𝘦, 𝑑𝘦́𝑠𝘰𝑟𝘮𝑎𝘪𝑠 𝑎𝘤𝑐𝘦𝑠𝘴𝑖𝘣𝑙𝘦 𝘢̀ 𝘵𝑜𝘶𝑠 𝘦𝘵 𝘱𝘢𝘳𝘵𝘰𝘶𝘵 : https://lnkd.in/dddyD-KB).


